Aujourd’hui, la responsabilité des dirigeants est de plus en plus examinée dans le cadre de maladies professionnelles ou encore d’accidents de travail. Un contrat d’assurance peut alors entrer en jeu dans une telle situation. Néanmoins, grâce à des gestes plutôt simples, il est parfaitement possible d’éviter des sinistres au sein d’une entreprise.
Les sinistres au travail
La prévention connait également des améliorations dans l’univers du BTP : si les effectifs du domaine accroissent, les sinistres qui engendrent des arrêts de travail sont, en revanche, réduits. En l’espace de trois décennies, leur nombre a considérablement été divisé par trois.
D’après la loi française, la Sécurité sociale dédommage les victimes sur une base forfaitaire automatique. La victime ou ses ayants droit (dans le cas d’un décès) peuvent aussi mettre en cause la faute du chef d’entreprise afin d’acquérir une majoration de la rente réglée par l’organisme social, et un dédommagement supplémentaire sur les autres préjudices non pris en charge.
La responsabilité de l’employé et de l’entreprise
Dans ce contexte, un soupçon de responsabilité pèse sur le dirigeant. Il est alors tenu d’une obligation de résultat en termes de sécurité et de santé de ses employés. Ainsi donc, il doit établir une excellente politique de prévention sur le chantier : formations en adéquation avec les postes et les enjeux de l’entreprise, mise en place de plans de prévention et provision d’équipements professionnels.
Le plan de prévention permet de réduire les risques liés à la coactivité (de nombreuses personnes étant présentes sur le chantier au même instant). Il est mis en place suite à une visite préalable du chantier à laquelle toutes les sociétés extérieures qui doivent intervenir sont invitées. Ce plan permet de formaliser toutes les mesures de sécurité qui peuvent être appliquées à tous les intervenants extérieurs, ainsi que les mesures spécifiques qui sont appliquées à chaque entreprise selon sa propre intervention.
Le document contient aussi plusieurs éléments de renseignement déterminants comme les noms et coordonnées des entreprises, la nature, la date de début et la date de fin des travaux pour tout intervenant. Peu importe la durée des travaux, il peut être utilisé, préservé et stocké par toutes les entreprises.
L’employé doit se munir des équipements à chaque moment et les entretenir de manière correcte.
Des équipements parfaitement adaptés aux travaux
Les casques
Conçus pour être confortables, l’obligation de porter des casques est aujourd’hui moins contraignante qu’auparavant. Il faut tout de même s’assurer qu’ils sont en excellent état et bien conforme aux normes en vigueur (Afnor NF EN 397, certification CE) et que la date limite de leur usage n’est pas encore surpassée.
Les chaussures
Actuellement, il existe sur le marché plusieurs modèles de chaussures de sécurité contre les agents agressifs (produits chimiques, feu) et les chocs. Il est important de privilégier les chaussures dotées d’un intérieur traité antibactérien et d’une semelle antidérapante. En ce qui concerne les bottes, le PVC et le polyuréthane sont très recommandés au détriment du caoutchouc et du cuir.
Les gants
Les mains sont les parties les plus touchées par les lésions pendant des sinistres au travail. Les modèles choisis doivent être adaptés à la taille des mains des ouvriers, ainsi qu’au type de travaux et de risques encourus : perforations, coupures, produits chimiques, allergies, vibrations…
Les masques
Les liquides, aérosols, gaz, vapeurs et particules solides sont nocifs. Les masques à cartouches permettent d’empêcher leur inhalation. Pour tous travaux à chaud, les équipements de protection respiratoire à cartouches filtrantes sont vivement conseillés. Pour les travaux à froid, les demi-masques filtrants jetables sont une bonne alternative.
Les lunettes
3 % des sinistres au travail : c’est ce que représentent les accidents des yeux. Pour réduire ce pourcentage, le port de lunettes adaptées est recommandé. Ces dernières doivent comporter le sigle CE et être conformes aux normes (NF EN 166 et NF EN 170 et 171).
Les gilets de visualisation
Conforme à la norme EN 471, le baudrier ou gilet est obligatoire pour optimiser la visibilité de chaque personne qui évolue sur le chantier.
Les vêtements de protection
Son choix doit correspondre aux risques encourus par le salarié. Résistants aux déchirures et à l’usure, les vêtements professionnels doivent être dotés de surfaces minimales de visibilité.
Les protections auditives
Depuis 2006, la réglementation considère le dirigeant comme coupable de l’exposition au bruit de ses employés. La norme NF EN 458 propose alors un guide et des recommandations sur l’usage des différents bouchons d’oreille. Pour le choix, il faut opter pour une protection adaptée à chaque type de bruit.
